Déposée le 21 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Société SOURCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOURCES domicilié(e) 3, rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 937 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick BILLETTE Société SOURCES domicilié(e) 3, rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France.
La marque OXYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SOURCES société anonyme - 3, rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 432937464
Monsieur Patrick BILLETTE Société SOURCES - 3, rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Appareils et machines pour le traitement de l'eau – installations de distribution d'eau – appareils à filtrer l'eau. Traitement de l'eau. Etudes de projets techniques – conseils en construction – établissement de plans pour la construction – dessins industriels – expertises (travaux d'ingénieurs) – ingénierie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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